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NOVEDADES | Propiedades


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De quoi est-ce que a besoin l'étranger qui va acheter un immeuble en Argentine ?

Si cet argent provient-il d'un compte dans l'extérieur qu'il faut faire ?

Sources :   Greffiers: Horacio A. Wuille-Bille - Andrea V. Temporetti.

Traducteur: Mariana Vignola



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Baires One est une une organisation immobilière et une agence d'assurances qui offre un réseau de travail professionnel à ceux qu´ils cherchent investir dans des propriétés : résidentiels, industriels, du champ, etc. 
 
C´est organisation, dirigé par Enrique Raúl Vignola, Economiste (1981) et Courtier (1989), a une grande connaiçance dans le marché, capable de fournir les informations plus completes et escencielles pour conduir heureusement des affaires dans des biens-fonds, des projets d'investissement et sûrs.  
 
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Le premier et basique est son passeport par jour. Avec cela il accréditera son identité devant le greffier qui réalise l'escrituración de contrat d'achat. 

De plus l´étranger a besoin d'obtenir son C.D.I. (Clave de Identificación - Clé d'Identification) devant l'A.F.I.P. (Agencia Federal de  Ingresos Públicos - Agence Fédérale de Recettes Publiques). L étranger devra aller sur cela avec son passeport à l'A.F.I.P. la plus proche de son domicile. 

Après avoir sollicité le C.D.I.,  l'A.F.I.P. lui demandera de nommer un représentant résidant, ou bien, argentin, à l'effet seul fiscal celui qui devra se faire enregistrer.

Cela conformément à ce qui résulte de la Résolution Générale N º 1375/02. À l'effet, s'établit à elle un régime d'information : un rapport de toute opération économique, n'importe lequel est sa nature, toujours à un titre gratuit, concertée entre des résidants dans le pays et ceux qui agissent dans un caractère de représentants de sujets ou des réalités de l'extérieur. 

Ce représentant, faut s'éclaircir, qu'il est à l'effet seul fiscal. Il vaut de dire, que l'écriture pourra être octroyée par l'étranger, qui devra présenter au greffier le Formulaire Nº 663 contrôlé par l'A.F.I.P. , surgit d'où les données du représentant fiscal. 

Pour le cas dont un argent avec celui qui se paiera le prix de l'opération provient d'un compte étranger, nous n'avons pas à nous oublier du Décret 616/05. Ce Decret se rapporte au régime applicable aux recettes et les dépenses de tu distingues sur le marché local d´échanges. 

Il dispose que les recettes et des dépenses de tu distingues sur le marché local d´échanges devront être objet de contrôle devant la Banco Central de la República Argentina - BCRA - Banque Centrale de la République Argentine et la constitution d'un dépôt nominatif, non transférable et non rémunéré par 30 % du montant inséré à l'opération correspondant, durant le délai  de 365 jours confus.

Heureusement, pour l'achat d'immeuble, cela a été surpassé par la BCRA-Communication À 4447, aussi de l'A.F.I.P. qui est en vigueur depuis le 1 décembre 2005 que dispose que les recettes que tu distingues par le concept des investissements de non résidants appliqués à l'achat de biens immeubles, on pourra suivre un cours si dans le jour de la liquidation d´échange on procède dans une forme simultanée à la signature de l'écriture déplacé d'un domaine en faveur du non résidant, à dont l'achat doivent se destiner les fonds résultants de l'opération d´échange. 

C´est important de transmettre cette information à l'étranger, aux effets dont il peut coordonner dans la banque le transfert de son compte, le jour de la signature de l'écriture. 

Et pour le cas des acheteurs étrangers qui achètent des biens immeubles en construction, la Communication "C" 43075 du B.C.R.A. a inclus que les paiements destinés au bolet de contrat d'achat, le paiement des mensualités postérieures et les frais de l'opération, ils ne se trouveront pas affectées par les conséquences de la rétention de 30 %.